Fiducies entre vifs

Fiducies entre vifs

Cr��e tandis que vous �tes vivant, une fiducie r�vocable entre vifs vous permet de contr�ler la distribution de votre succession. L'appartenance de votre propri�t� et de vos biens est transf�r�e � la fiducie. Vous pouvez agir en tant que fiduciaire ou vous pouvez nommer une autre personne pour remplir ce r�le. Si vous agissez en tant que fiduciaire, vous devez nommer un successeur qui remplira ce r�le � votre d�c�s.

Correctement r�dig�e et ex�cut�e, une fiducie r�vocable entre vifs permet d'�viter l'homologation et les d�lais puisque la fiducie est propri�taire des biens, non la personne d�c�d�e. Consultez votre avocat et/ou un comptable agr�� avant de d�cider si une fiducie r�vocable entre vifs est le bon choix pour vous.

Avantages de la d�tention du titre par une fiducie entre vifs

  • Un mari et une femme peuvent �tablir une fiducie r�vocable conjointe entre vifs.
     
  • Tandis que le fiduciant agit comme fiduciaire ou cofiduciaire, une d�claration de revenus s�par�e n'est pas requise pour la fiducie.
     
  • La fiducie r�vocable entre vifs permet au fiduciaire d'acheter, vendre, financer des actifs tout comme avant.
     
  • En cas d'incapacit�, la gestion de la fiducie entre vifs est assum�e par le fiduciaire successeur sans devoir passer par un curateur d'office.
     
  • La fiducie entre vifs peut �tre annul�e ou modifi�e en tout temps avant la mort ou l'incapacit�.
     
  • L'homologation - y compris l'homologation dans plusieurs �tats - est �vit�e lorsque les biens sont d�tenus dans une fiducie entre vifs. (L'homologation prend souvent de 9 � 12 mois.)
     
  • Confidentialit�. Lorsqu'un descendant meurt avec une fiducie entre vifs, les provisions de cette fiducie ne deviennent habituellement pas publiques.
     
  • Une fiducie entre vifs permet souvent d'�viter les litiges.
     
  • Un couple mari� avec une fiducie entre vifs peut r�duire ou �liminer l'imp�t successoral f�d�ral en �tablissant une fiducie d'exemption. Tandis que les deux �poux sont vivants, les biens demeurent dans la fiducie r�vocable entre vifs. Lors du d�c�s d'un des �poux, la fiducie est divis�e en deux fiducies : la fiducie des survivants et une fiducie d'exemption. (Pour les besoins de l'imp�t, l'�poux survivant et la fiducie d'exemption sont deux contribuables distincts.) 

D�savantages d'une fiducie entre vifs

  • Une fiducie entre vifs est plus dispendieuse � �tablir qu'un plan de succession avec un testament seulement.
     
  • Un accord de fiducie avec un nouveau testament doit �tre �tabli.
     
  • Le transfert des biens dans la fiducie entre vifs n�cessite des formalit�s administratives et entra�ne des co�ts non encourus avec un plan de succession moins �labor�.
     
  • Le traitement d'une fiducie d'exemption peut n�cessiter des efforts suppl�mentaires de la part de l'�poux survivant.
     
  • Certains pr�teurs peuvent exiger que la propri�t� d�tenue dans une fiducie entre vifs soit retir�e de la fiducie entre vifs pour la refinancer. 

Termes courants

Fiduciant : cr�e la fiducie r�vocable entre vifs et transf�re les principaux biens dans celle-ci. (Un mari et une femme peuvent avoir une fiducie conjointe entre vifs ou ils peuvent avoir leur propre fiducie entre vifs.)

Fiduciaire : g�re les biens de la fiducie entre vifs.

B�n�ficiaire : re�oit les biens de la fiducie entre vifs.

Initialement, le fiduciant, le fiduciaire et le b�n�ficiaire sont la(les) m�me(s) personne(s).